À vous la parole

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Axes de travail

C'est l'industriel qui pour moi, est le mieux placé de communiquer. La population attend des infos basiques, factuelles qui vont la rassurer. (L'Etang Marin)
La limitation d'accès peut être financée par la convention tripartite, est-ce que cela inclut la signalisation, les contrôles d'accès ? Très clairement, sur le domaine, les PPRT nous demandent de limiter l'accès... (GPMM)
Comment s'articule cette ordonnance par rapport à la circulaire plateforme ? On pourra dans certains cas appliquer l'un ou l'autre des textes. Cela crée une ambiguïté. (Commune de Château Arnoux)
Ordonnance sur les activités économiques Jusqu'à présent, une SUP était associée à un établissement neuf, des établissements SEVESO vont maintenant créer des SUP sur des établissements existants (GPMM)
Pourriez-vous préciser les délais entre approbation et financement ? (Commune de Rognac)
Quid des critères de l'ANAH (ressources pour les occupants, loyers pour les bailleurs) (CCM 04) ?
Expérimentation ANAH en Alsace Pensez-vous que les devis des artisans pourront être beaucoup plus importants que les estimations ?

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La documentation sur les dispositions pour renforcer le bâti

2013

Le CETE de Lyon a développé le risque toxique en 7 fiches dans le cadre de la Démarche d'accompagnement des riverains mise en place par les SPPPI de Rhône-Alpes (Spiral et le SPPPY, janvier 2013) :

L'effet toxique, qu'est-ce que c'est ?

L'effet toxique  : qu'est-ce qu'un diagnostic simple ?

Quelles étapes pour protéger mon logement à construire ?

Quelles étapes pour protéger mon logement déjà existant ?

La perméabilité à l'air et le confinement

La ventilation et le confinement

Le confinement

 

Les fiches techniques du CETE de l’Ouest réalisées pour la DREAL Bretagne abordent, quant-à elles l'ensemble des sujets (Avril 2010):

  • Une première fiche informe les usagers sur les différents éléments du bâti qu’il peut être nécessaire de renforcer pour assurer la protection des personnes face à un risque technologique.
  •  Une série de 9 fiches complémentaires vise précisément chaque catégorie de risques :

Risque thermique continu compris entre 3 et 5 kW/m²

Risque thermique continu compris entre 5 et 8 kW/m²

Risque thermique transitoire compris entre 600 et 1000 (kW/m²)4/3.s

Risque thermique transitoire compris entre 1000 et 1800 (kW/m²)4/3.s

Risque thermique combiné à une effet de surpression

Risque de surpression compris entre 20 et 50 mBar

Risque de surpression compris entre 50 et 140 mBar

Risque de surpression compris entre 140 et 200 mBar

Risque toxique.

 

Dernière mise à jour le 15.03.2017