SPPPI Paca - Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles
Enviro' Étang de Berre
Ingest-children - Ingestion of dusts by young children: physico-chemical characterization, bio-accessibility and genotoxicity
Producteur(s)
Type de producteur
Nature de l'étude
2012
Gardanne / Rousset
Périmètre
Etude localisée
Thèmes
Mots-clés
Type d'étude
Objectif

Dans la plus grande partie du monde, le rôle tenu par les sols dans le développement économique et social des territoires est tout à fait majeur. Support des activités humaines, les sols sont d'abord un substrat, une surface sur laquelle se déploient et s'organisent les sociétés (sol-espace). Ils sont aussi et surtout une ressource pourvue de qualités et de propriétés qui permettent à certaines activités, en premier lieu l'agriculture, de prospérer (sol-épaisseur). Simultanément, les sols remplissent des fonctions qui peuvent apparaître non directement utiles à la société, mais qui n'en sont pas moins essentielles, comme par exemple la conservation d'une partie de la biodiversité, l'épuration ou la filtration de certaines substances contenues dans l'environnement.

Les différentes dimensions des sols font qu'ils sont une composante fragile et indispensable des anthropo-systèmes, notamment dans les zones urbaine et périurbaine où la pression exercée sur les sols est intense. Du fait de l'étalement urbain et de ses conséquences, la gestion et la conservation des sols apparaissent comme un enjeu de premier ordre. Elles posent tout particulièrement la question de la planification des usages des sols, c'est-à-dire des choix et des réglementations en matière d'occupation et d'usage possible dans les documents d'urbanisme, et de la prise en compte de la qualité des sols dans l'élaboration de ces choix et règlements.

Dans le cadre de l'Appel à Propositions de Recherche 2008 du programme GESSOL 3, le projet UQUALISOL-ZU s'est donné pour ambition de mettre en perspective le droit de l'urbanisme avec la connaissance scientifique de la qualité des sols.
L'objectif était triple :

  • évaluer comment le droit permet d'intégrer une connaissance de la qualité des sols dans le processus de planification de l'usage des sols,
  • évaluer quelle connaissance de la qualité des sols peut être produite pour être utilisée par le planificateur,
  • produire une application dans le contexte périurbain du bassin minier de Provence, aux portes d'Aix-en-Provence et de Marseille.

Conclusion

L'intégration d'une connaissance des sols dans les démarches d'élaboration des politiques locales d'urbanisme apparaît légitime, nécessaire et réalisable. L'étude permet en effet d'affirmer qu'il existe à la fois des lacunes dans les efforts de limitation de l'étalement urbain et de renforcement de la conservation des sols, et des opportunités pour mieux prendre en compte les sols dans la planification des territoires.

Le projet révèle que les attentes sociales vis-à-vis des fonctions du sol ou de la protection du sol sont relativement hétérogènes, mais il ressort surtout un manque profond de sensibilisation à cette question, traitement de l'étalement urbain excepté. Le projet rend toutefois compte de la possibilité de dépasser ces difficultés, en établissant le dialogue entre scientifiques, élus et techniciens, d'une part, et en proposant une piste pour produire et intégrer de façon explicite et rigoureuse une connaissance des sols dans une perspective de planification territoriale à l'échelon local, d'autre part.

Il est ainsi possible, et a priori accepté par les acteurs locaux, d'intégrer dans le PLU ou d'utiliser dans la réflexion préalable à l'élaboration du PLU des informations sur la qualité des sols sous forme d'un indice de polyvalence d'usage.

Le projet a également mis en évidence des aspects qui demanderont des développements dans le futur. Il apparaît ainsi nécessaire d'approfondir la validation des principes de construction de l'indice de polyvalence d'usages des sols proposé, de développer une approche multi-échelle et multi-niveaux de la qualité des sols en dissociant les espaces urbanisés des espaces agricoles et semi-naturels, de raisonner sur les modalités concrètes d'intégration d'une connaissance des sols dès la mise en route de l'élaboration d'un PLU, etc.

Il semble également pertinent de questionner la réception des résultats du projet par les décideurs publics et d'étudier les prédispositions des principaux acteurs de la réalisation des PLU - les cabinets d'étude - à prendre en main une démarche sinon un " outil " qui, s'il offre une avancée évidente pour intégrer le patrimoine sol dans la planification des territoires locaux, n'est toujours pas rendu nécessaire puisque la prise en compte du sol n'est pas obligatoire dans la réglementation actuelle (sauf quelques cas très particuliers).

Ce projet a été financé par l’ARS PACA et la DREAL PACA labellisées PRSE pour la partie Fos-sur-Mer et par l’OHM BMP pour la partie Bassin Minier de Provence.

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