L'ensemble des documents présents dans la base documentaire a été réalisé dans le cadre des actions du SPPPI PACA par différents organismes ou par le SPPPI lui-même.

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La réglementation du travail à l'heure du COVID - 24/11/2020

DIRECCTE - Direction Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

2020

Le Comité Social et Economique dans les établissements SEVESO II en matière de santé et sécurité au travail

DIRECCTE - Direction Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

2018

Actes du séminaire - CSE CSSCT - 11/2018

SPPPI PACA - Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles

2018

Instances de représentation du personnel dans le champ de la santé au travail

DIRECCTE - Direction Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

2018

Ordonnance CSSCT - 22/09/2017

DIRECCTE - Direction Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

2017

Contrôle des expositions aux agents chimiques - 29/11/2017

DIRECCTE - Direction Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

2017

Actes du séminaire - Comment progresser sur le contrôle de l'exposition des travailleurs aux produits chimiques - 29/11/2017

SPPPI PACA - Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles

2017

CHSCT et maladie professionnelle. Le cadre juridique existant et ses limites - 18/03/2015

DIRECCTE - Direction Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

2015

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