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Base documentaire

 

Consulter la base documentaire du SPPPI Paca

L'ensemble des documents présents dans la base documentaire a été réalisé dans le cadre des actions du SPPPI PACA par différents organismes ou par le SPPPI lui-même.

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Procès-verbal - Assemblée Générale Ordinaire du SPPPI - 31/05/18Procès-Verbal
2018
Synthèse - Proposition de création du SPPPI Fos BerreSPPPI PACA - Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions IndustriellesGouvernance du SPPPI PACA
1971
Création du SPPPI - 24/11/1971 - Ministère chargé de la protection de la nature et de l'environnementMinistère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du LogementGouvernance du SPPPI PACA
1971
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